République et canton de Genève
Grand Conseil
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Objets parlementaires
Objet renvoyé en commission le 27.01.2011
Objet adopté le 18.03.2011
Mémoriaux (textes et vidéos)
PL 10779-A et objet(s) lié(s)
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18 mars 2011 -
15h
PL-10779-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi expérimentale concernant la création d'un centre romand de neurochirurgie (K 2 16)
RD-860-A Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'exécution de la loi expérimentale concernant la création d'un centre romand de neurochirurgie (K 2 16)
PL 10779
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27 janvier 2011 -
17h
PL-10779 Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi expérimentale concernant la création d'un centre romand de neurochirurgie (K 2 16)